Assemblée des délégués (AD) de l’USKA
22 février 2020 à Olten
Prochainement, les sections de l’USKA se réuniront pour l’assemblée annuelle des délégués (AD).
Je tiens à vous rappeler quelques règles de base pour l’AD.
L’assemblée générale des membres, conformément aux statuts de l’association, peut être remplacée soit par une assemblée des délégués (à l’USKA pour certains points de l’ordre du jour), soit par un scrutin (à l’USKA pour les points les plus importants à l’ordre du jour).
Les délégués doivent être élus par les membres des sections.
Lorsque l’USKA était encore de taille plus modeste, l’organe suprême de l’association était l’assemblée générale (AM, AG). La dernière assemblée générale de l’USKA s’est tenue le 23 avril 1972 à Saint-Gall. La modification des statuts votée lors de cette AG a amené l’USKA à tenir une assemblée des délégués. La première assemblée ordinaire des délégués de l’USKA a eu lieu l’année suivante, le 25 février 1973 à Olten.
Au moins quatre semaines avant l’assemblée des délégués, le comité de l’USKA invite les sections, en joignant à l’ordre du jour les documents utiles pour tous les objets à traiter. Les sections disposent ainsi de suffisamment de temps pour prendre position sur les propositions de manière démocratique. Les membres des sections de l’USKA ont ainsi un droit de participation à la prise de décision.
Les membres des sections de l’USKA élisent deux délégués lors d’une assemblée ordinaire dûment convoquée. Ils recevront les consignes de vote pour l’AD d’Olten.
Le président de l’USKA conduit l’assemblée des délégués. Conformément aux statuts, les votes ne pourront porter que sur des propositions présentées dans les délais et portées à l’ordre du jour. Les statuts ne permettent pas de modifier des motions.
Pour chaque prise de décision, le président de l’assemblée demandera avant le vote si une section souhaite s’exprimer. Si le temps le permet, des demandes de parole, brèves, sont accordées. Les motions d’ordre sont également autorisées, c’est-à-dire les motions concernant le déroulement de l’assemblée et non des motions individuelles. Les motions à l’ordre du jour sont mises au vote immédiatement, les délégués inscrits peuvent alors exprimer leur vote.
Chaque section présente dispose d’une voix. Les suppléants sont autorisés à siéger, sur présentation d’une procuration écrite, (à présenter au secrétaire à l’arrivée).
Comme l’USKA n’a pas de règles de procédure pour le déroulement de l’AD ; en plus des statuts, ce sont les dispositions légales définies par le CCS qui s’appliquent. Le Président mènera l’assemblée dans l’intérêt de l’USKA, en respectant l’ordre du jour dans le temps imparti.
Le président autorise les sections d’exprimer leurs opinions, de façon concise, dans la mesure où celles-ci se rapportent au point de l’ordre du jour. Les votes qui ne peuvent être attribués à aucun point à l’ordre du jour peuvent être annoncés sous “Divers”.
Les orateurs garderont à l’esprit qu’ils sont délégués à Olten par leur section avec des consignes de vote décidées démocratiquement. Raison pour laquelle ceux-ci s’abstiendront, en principe, d’apporter des modifications ponctuelles à leurs décisions une fois qu’elles ont été prises dans le cadre des sections.
Les statuts de l’USKA stipulent quelles sont les résolutions adoptées par l’assemblée des délégués qui seront soumises au vote par correspondance. Les articles 5.7 et 6.1 des statuts s’appliquent.
Les langues de l’assemblée sont l’allemand (Schriftdeutsch) et le français. Dans certains cas importants, un vote peut être traduit. Les deux autres langues nationales sont toujours traduites en allemand. Les délégués sont censés comprendre l’allemand ou le français.
L’Assemblée des délégués se déroule dans un cadre fermé, celle-ci n’est pas publique. Le comité de l’USKA peut convier des invités.
Willi Vollenweider HB9AMC
(trad. HB9DSB)
